risques naturels -suite réunion information du 12 juin

Plan de Prévention des Risques Naturels (inondations et mouvements de terrain)
→ Afficher le document
→ Règlement correspondant
→ Arrêté préfectoral

Plan local d’urbanisme :
→ Afficher le document (entier)
→ Afficher le document (zoom)
→ Afficher le document (hameaux)
→ Délibération d’approbation
→ Règlement
→ Liste des emplacements réservés

Plan des servitudes et informations
→ Afficher le document
→ Liste des servitudes de l’Etat
→ infrastructures routières et ferroviaires- arrêté préfectoral 2016
→ infrastructures – Plan 1
→ infrastructures – Plan 2
→ infrastructures – Routes départementales
→ infrastructures – voies ferrées

RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Compte-rendu des réunions de révision :

Réunion 1_13 juillet 2022
Réunion 2_10 novembre 2022
Réunion 3_23 janvier 2023
Réunion 4_20 février 2023
Réunion 5_24 avril 2023
Réunion 6_22 mai 2023
Réunion 7_25 juin 2023
Réunion 8_24 juillet 2023
Réunion 9_02 octobre 2023
Réunion 11_05fevrier2024 ATTENTION une erreur de date s’est glissée à la fin du compte-rendu, la réunion publique aura lieu le 08 AVRIL 2024 à 19h00 et non le 08 mars.
Réunion 12_04mars2024
Réunion 13_25mars2024
Réunion 16-1juillet2024
Réunion 17-30 septembre 2024

La réunion n°10 du 20 novembre 2023 n’ayant pas eu lieu, le compte-rendu n°10 n’existe pas.
La réunion n°14 du 29 avril 2024 n’ayant pas eu lieu, le compte-rendu N°14 n’existe pas.
Le compte-rendu de la réunion n°15 du 03 juin 2024 est toujours en attente de réception par nos services.

Réunions Publiques :

09 novembre 2023 : Réunion Publique n1