Classement des annonces, de la plus récente à la plus ancienne.
Présentation des aides financières de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain, destinées aux entreprises (voir flyer en lien):
CC plaineain_eco_flyer_immo_entreprise
La mairie sera fermée:
La municipalité vous souhaite un joyeux Noël et de très bonnes fêtes de fin d’année
N’oubliez pas d’inscrire vos enfants à la cantine pour la rentrée à compter de janvier 2020.
Pour rappel, l’inscription se fait en ligne, vous pouvez donc inscrire vos enfants jusqu’à la fin de l’année scolaire.
Pensez donc à les inscrire dès maintenant afin de passer une rentrée sereine en janvier 2020.
Nb: Pour rappel, le secrétariat ne peut inscrire vos enfants à votre place à la cantine, nous n’avons pas accès à votre mot de passe conformément au RGPD
Belles fêtes de fin d’années à tous et à toutes
Vous trouverez ci-joint, l’arrêté réglementant la pêche dans le département de l’Ain pour l’année 2020 ainsi que le tableau récapitulant les périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche en 2020.
Note d’information: Afin d’entretenir et de moderniser les réseaux de distribution d’électricité, Enedis (anciennement ERDF) investit chaque année pour organiser la visite préventive du réseau électrique aérien 20000 volts. Ce programme dans les départements du Sillon Rhodanien (Loire, Isère, Ain, Rhône, Drôme et Ardèche) et départements limitrophes concerne 450 kilomètres de lignes, dont certains sont situés sur le territoire de Torcieu.
Ces survols ont deux objectifs :
Enedis a confié ce diagnostic des lignes à notre société, qui va intervenir dans les départements du Sillon Rhodanien entre le 05 NOVEMBRE et le 22 NOVEMBRE 2019.
Nous vous remercions de mettre à disposition cette information auprès des habitants de votre commune dans la mesure où les vols sont réalisés à très basse altitude.
Notre société dispose bien entendu de toutes les autorisations nécessaires pour que notre mission se déroule dans les meilleures conditions de sécurité.
L’hélicoptère utilisé est :
– BELL 206 immatriculé F-GVOB
La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’abeilles, dès la première ruche détenue.
Elle participe à :
– La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
– La connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
– La mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française,
Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre. Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.
Une procédure simplifiée de déclaration en ligne a été mise en place sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/
En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants :
– Mail : assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr
– Téléphone : 01 49 55 82 22
A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre)