Les nuisances sonores

Le bruit peut devenir une pollution.

Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et des abords, doivent prendre toutes précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par les bruits répétés et intempestifs émanant de leur comportement, de leurs activités, des appareils tels que appareils ménagers, dispositif de ventilation, de climatisation, de production d’énergie, de réfrigération et d’exploitation de piscines, instruments, appareils diffusant de la musique, machines qu’ils utilisent et travaux qu’ils effectuent (liste non exhaustive).

Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore tel que tondeuse à gazon, motoculteur, tronçonneuse, perceuse, raboteuse, scie, pompe d’arrosage (liste non exhaustive) ne sont autorisés qu’à certains horaires.

Pour permettre à tous de bénéficier de périodes de calme, un arrêté préfectoral définit les créneaux horaires pendant lesquels vous pouvez bricoler, tondre la pelouse, utiliser une perceuse…

• Du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14 h à 19h30 ;
• Le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h.
• Le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h.

Il s’agit de l’arrêté préfectoral n°99-5493 du 30 décembre 1999 relatif à la lutte contre le bruit.
En ne respectant pas ces créneaux horaires vous vous exposeriez à une contravention de 1ere classe et en cas de récidive à une contravention de 2ème ou 3ème classe.

arrêté préfectoral bruit

Nous comptons donc sur votre civisme, car il s’agit là du respect des autres, des règles de savoir vivre.